M. Jean-Hugues CARBONNIER M. Edouard de PRADEL de LAMAZE M. Michel RASLE
Numéro de dépôt :
1621322
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2030
Présentation de la marque ZOOM
Déposée le 15 octobre 1990 par monsieur Jean-Hugues CARBONNIER, monsieur Edouard de PRADEL de LAMAZE, monsieur Michel RASLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZOOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur Jean-Hugues CARBONNIER domicilié(e) 95 Rue Vaugirard,
75006 Paris - France, monsieur Edouard de PRADEL de LAMAZE domicilié(e) 1, Rue Savorgnan de Brazza,
75007 Paris - France, monsieur Michel RASLE domicilié(e) 4 Square Villaret de Joyeuse,
75017 Paris - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats,
M. Hirsch Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l’Université,
75007 Paris - France.
La marque ZOOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ZOOM arrivera à expiration en date du 15 octobre 2030.
M. Jean-Hugues CARBONNIER - 95 Rue Vaugirard,
75006 Paris - France
M. Edouard de PRADEL de LAMAZE - 1, Rue Savorgnan de Brazza,
75007 Paris - France
M. Michel RASLE - 4 Square Villaret de Joyeuse,
75017 Paris - France
Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats,
M. Hirsch Marc-Roger - 137 Rue de l’Université,
75007 Paris - France
Inscription le 25 février 1992 - Transmission de propriété n°60628 - Publication au BOPI 1992-02-25
Renouvellement avec limitation n°2183744 - Publication au BOPI 2001-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394286 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 22 février 1996 - Transmission de propriété n°198051 - Publication au BOPI 1996-02-22
Inscription le 12 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208762 - Publication au BOPI 1996-11-12
Renouvellement avec limitation le 10 octobre 2000 n°2184015 - Publication au BOPI 2000-10-10
Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497611 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497610 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Renouvellement avec limitation le 13 octobre 2010 n°2452988 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-13
Renouvellement avec limitation le 8 octobre 2010 n°2452762 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08
Inscription le 13 avril 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°547066 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 14 janvier 2013 - Concession de licence n°592575 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Inscription le 14 janvier 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°592576 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 18 avril 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°599268 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18
Inscription le 18 avril 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°599269 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18
Inscription le 18 avril 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°599270 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18
Inscription le 28 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621531 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761214 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06
Brochures, catalogues, imprimés, journaux, livres, périodiques, prospectus, publications, Edition, abonnement à des journaux, distribution de journaux et imprimés, publication de livres, publication de journaux, et ce autres que ceux concernant les activités télévisuelles et radiophoniques.; Brochures, catalogues. Imprimés, journaux, livres, périodiques concernant les activités télévisuelles et radiophoniques. Prospectus, publications. Editions, abonnements à des journaux, distribution de journaux et imprimés, concernant les activités télévisuelles et radiophoniques. Publications de livres, publication de journaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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