Marque expirée - Marque en non vigueur
Médortranquil
Numéro de dépôt :
3479728
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/02/2017
Présentation de la marque Médortranquil
Déposée le 7 février 2007 par JEAN HORTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Médortranquil »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médortranquil est expirée depuis le 7 février 2017.
JEAN HORTEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11