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Marques déposées par JEAN HONNORAT
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AGENCE SERVICE ELECTRO-MENAGERS (A.S.E.M.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE SERVICE ELECTRO-MENAGERS (A.S.E.M.)
JEAN HONNORAT

Numéro de dépôt :
3722644
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2020
AGENCE SERVICE ELECTRO-MENAGERS (A.S.E.M.) de JEAN HONNORAT

Présentation de la marque AGENCE SERVICE ELECTRO-MENAGERS (A.S.E.M.)

Déposée le 18 mars 2010 par JEAN HONNORAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENCE SERVICE ELECTRO-MENAGERS (A.S.E.M.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est JEAN HONNORAT domicilié(e) 108 AVENUE DE PROVENCE - 05000 - GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HONNORAT domicilié(e) 108 AVENUE DE PROVENCE - 05000 - GAP - France.

La marque AGENCE SERVICE ELECTRO-MENAGERS (A.S.E.M.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE SERVICE ELECTRO-MENAGERS (A.S.E.M.) est expirée depuis le 18 mars 2020.


JEAN HONNORAT - 108 AVENUE DE PROVENCE - 05000 - GAP - France


JEAN HONNORAT - 108 AVENUE DE PROVENCE - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Machine à laver ; machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Installation, entretien et réparation de machines.