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Marques déposées par Jean-Hilaire de BAILLIENCOURT dit COURCOL
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LA BASQUAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASQUAISE
Jean-Hilaire de BAILLIENCOURT dit COURCOL

Numéro de dépôt :
3788442
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2020
LA BASQUAISE de Jean-Hilaire de BAILLIENCOURT dit COURCOL

Présentation de la marque LA BASQUAISE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2010 par Jean-Hilaire de BAILLIENCOURT dit COURCOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BASQUAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Jean-Hilaire de BAILLIENCOURT dit COURCOL domicilié(e) 27 av du commandant passicot - 64500 - ciboure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Hilaire de BAILLIENCOURT dit COURCOL domicilié(e) 27 av du commandant passicot - 64500 - ciboure - France.

La marque LA BASQUAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASQUAISE est expirée depuis le 7 décembre 2020.


Jean-Hilaire de BAILLIENCOURT dit COURCOL - 27 av du commandant passicot - 64500 - ciboure - France


Jean-Hilaire de BAILLIENCOURT dit COURCOL - 27 av du commandant passicot - 64500 - ciboure - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.