Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAKA
JEAN HERVE, SCS

Numéro de dépôt :
3921781
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
YAKA de JEAN HERVE

Présentation de la marque YAKA

Déposée le 23 mai 2012 par la société JEAN HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YAKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société JEAN HERVE domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 846 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HERVE, Mle HERVE Maia domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France.

La marque YAKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAKA est expirée depuis le 23 mai 2022.

JEAN HERVE a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOSSIMO , TRANSIT HL , LA PEROSANSEL , Jean-HERVE , MILKERVE , TI! CHOC , CHOCAMORE , LES ENFANTS DE LA BIO , TI! NUTS , KAROUBA


JEAN HERVE, SCS - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France - SIREN 380846618


JEAN HERVE, Mle HERVE Maia - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595186 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain.