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Marques déposées par la société JEAN HERVE
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TRANSIT HL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSIT HL
JEAN HERVE, SCS

Numéro de dépôt :
3925592
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/06/2022
TRANSIT HL de JEAN HERVE

Présentation de la marque TRANSIT HL

Déposée le 8 juin 2012 par la société JEAN HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TRANSIT HL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la société JEAN HERVE domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION SUR INDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 846 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HERVE SCS domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION SUR INDRE - France.

La marque TRANSIT HL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSIT HL est expirée depuis le 8 juin 2022.

JEAN HERVE a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOSSIMO , LA PEROSANSEL , Jean-HERVE , MILKERVE , TI! CHOC , CHOCAMORE , LES ENFANTS DE LA BIO , TI! NUTS , KAROUBA , Thème " JE T'AIME "


JEAN HERVE, SCS - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION SUR INDRE - France - SIREN 380846618


JEAN HERVE SCS - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION SUR INDRE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.