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Marques déposées par JEAN HERVE
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TI! CHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI! CHOC
JEAN HERVE, SCS

Numéro de dépôt :
4003172
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2023
TI! CHOC de JEAN HERVE

Présentation de la marque TI! CHOC

Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par JEAN HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TI! CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est JEAN HERVE, SCS domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION SUR INDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HERVE domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION SUR INDRE - France.

La marque TI! CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI! CHOC est expirée depuis le 6 mai 2023.

JEAN HERVE a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOSSIMO , TRANSIT HL , LA PEROSANSEL , Jean-HERVE , MILKERVE , TI! CHOC , CHOCAMORE , LES ENFANTS DE LA BIO , TI! NUTS , KAROUBA


JEAN HERVE, SCS - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION SUR INDRE - France


JEAN HERVE - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION SUR INDRE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 4 avril 2019 - Concession de licence n°753497 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.