Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par JEAN HERVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES ENFANTS DE LA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est JEAN HERVE domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HERVE, Maia HERVE domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France.
La marque LES ENFANTS DE LA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN HERVE - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France
JEAN HERVE, Maia HERVE - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Inscription le 4 avril 2019 - Concession de licence n°753497 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-04
Aliments diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage vétérinaire; aliments pour bébés; compléments alimentaires; herbes médicinales; tisanes; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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