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Marques déposées par la société JEAN HERVE
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LA PEROSANSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PEROSANSEL
JEAN HERVE, SCS

Numéro de dépôt :
3957418
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2022
LA PEROSANSEL de JEAN HERVE

Présentation de la marque LA PEROSANSEL

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par la société JEAN HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PEROSANSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la société JEAN HERVE domicilié(e) Rue de la république - 36700 - CLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 846 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HERVE, Mlle Maia HERVE domicilié(e) Rue de la république - 36700 - CLION - France.

La marque LA PEROSANSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PEROSANSEL est expirée depuis le 31 octobre 2022.

JEAN HERVE a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOSSIMO , TRANSIT HL , Jean-HERVE , MILKERVE , TI! CHOC , CHOCAMORE , LES ENFANTS DE LA BIO , TI! NUTS , KAROUBA , Thème " JE T'AIME "


JEAN HERVE, SCS - Rue de la république - 36700 - CLION - France - SIREN 380846618


JEAN HERVE, Mlle Maia HERVE - Rue de la république - 36700 - CLION - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.