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Marques déposées par la société JEAN HERVE
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LA CHOCOLADE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHOCOLADE
JEAN HERVE, SCS

Numéro de dépôt :
4371714
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2027
LA CHOCOLADE de JEAN HERVE

Présentation de la marque LA CHOCOLADE

Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par la société JEAN HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHOCOLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la société JEAN HERVE domicilié(e) rue de la republique - 36700 - CLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 846 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HERVE, Mme. Maia HERVE domicilié(e) rue de la republique - 36700 - clion - France.

La marque LA CHOCOLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOCOLADE arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

JEAN HERVE a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOSSIMO , TRANSIT HL , LA PEROSANSEL , Jean-HERVE , MILKERVE , TI! CHOC , CHOCAMORE , LES ENFANTS DE LA BIO , TI! NUTS , KAROUBA


JEAN HERVE, SCS - rue de la republique - 36700 - CLION - France - SIREN 380846618


JEAN HERVE, Mme. Maia HERVE - rue de la republique - 36700 - clion - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 4 avril 2019 - Concession de licence n°753497 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.