Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par JEAN HERVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAROUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est JEAN HERVE, SCS domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION SUR INDRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HERVE SCS domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION SUR INDRE - France.
La marque KAROUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN HERVE, SCS - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION SUR INDRE - France
JEAN HERVE SCS - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION SUR INDRE - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Inscription le 4 avril 2019 - Concession de licence n°753497 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-04
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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