Marque expirée - Marque en non vigueur

Jean-HERVE
SARL JEAN HERVE SARL

Numéro de dépôt :
98749047
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018

Présentation de la marque Jean-HERVE

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean-HERVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN HERVE domicilié(e) Rue de la République,36700 CLION (dossier no 2376672) - 36700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 846 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JEAN HERVÉ au Capital de 700 000 Euros domicilié(e) 36700 CLION-SUR-INDRE (dossier no 2376672) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jean-HERVE est expirée depuis le 4 septembre 2018.

JEAN HERVE a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOSSIMO , TRANSIT HL , LA PEROSANSEL , MILKERVE , TI! CHOC , CHOCAMORE , LES ENFANTS DE LA BIO , TI! NUTS , KAROUBA , Thème " JE T'AIME "


SARL JEAN HERVE SARL - Rue de la République,36700 CLION (dossier no 2376672) - 36700 - France - SIREN 380846618


SARL JEAN HERVÉ au Capital de 700 000 Euros - 36700 CLION-SUR-INDRE (dossier no 2376672) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376672 - Publication au BOPI 2008-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.