Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOMA-SIO DE LA MER
SARL JEAN HERVE

Numéro de dépôt :
3316849
Date de dépôt :
04/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2014
GOMA-SIO DE LA MER de JEAN HERVE

Présentation de la marque GOMA-SIO DE LA MER

Déposée le 4 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOMA-SIO DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN HERVE domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE,36700 CLION/INDRE - 36700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 846 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JEAN HERVE Mr JEAN HERVE domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE,36700 CLION/INDRE - 36700 - France.

La marque GOMA-SIO DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOMA-SIO DE LA MER est expirée depuis le 4 octobre 2014.

JEAN HERVE a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOSSIMO , TRANSIT HL , LA PEROSANSEL , Jean-HERVE , MILKERVE , TI! CHOC , CHOCAMORE , LES ENFANTS DE LA BIO , TI! NUTS , KAROUBA


SARL JEAN HERVE - RUE DE LA REPUBLIQUE,36700 CLION/INDRE - 36700 - France - SIREN 380846618


SARL JEAN HERVE Mr JEAN HERVE - RUE DE LA REPUBLIQUE,36700 CLION/INDRE - 36700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Sauces (condiment), épices. Huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.