Déposée le 31 juillet 2014 par la société JEAN HERVE SCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Ti! Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est la société JEAN HERVE SCS domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 846 618 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HERVE, SCS, Mle HERVE Maïa domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France.
La marque Ti! Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN HERVE SCS, SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France - SIREN 380846618
JEAN HERVE, SCS, Mle HERVE Maïa - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Inscription le 4 avril 2019 - Concession de licence n°753497 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-04
Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Ti! Bio"
