Déposée par voie électronique le 22 mai 2014 par la société JEAN HERVE SCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JEAN HERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la société JEAN HERVE SCS domicilié(e) Rue de la République - 36700 - CLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 846 618 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HERVE SCS, Mlle Maia HERVE domicilié(e) Rue de la République - 36700 - CLION - France.
La marque JEAN HERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN HERVE SCS, SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE - Rue de la République - 36700 - CLION - France - SIREN 380846618
JEAN HERVE SCS, Mlle Maia HERVE - Rue de la République - 36700 - CLION - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 4 avril 2019 - Concession de licence n°753497 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-04
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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