Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" ADOLPHE JACQUESSON " FONDATEUR DE LA MAISON JACQUESSON ET FILS.
Monsieur Jean-Hervé CHIQUET

Numéro de dépôt :
94522171
Date de dépôt :
26/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2004

Présentation de la marque " ADOLPHE JACQUESSON " FONDATEUR DE LA MAISON JACQUESSON ET FILS.

Déposée le 26 mai 1994 par monsieur Jean-Hervé CHIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " ADOLPHE JACQUESSON " FONDATEUR DE LA MAISON JACQUESSON ET FILS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Jean-Hervé CHIQUET domicilié(e) 68, rue du Colonel Fabien, 51530 DIZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHIQUET Jean-Hervé CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS - France.

La marque " ADOLPHE JACQUESSON " FONDATEUR DE LA MAISON JACQUESSON ET FILS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " ADOLPHE JACQUESSON " FONDATEUR DE LA MAISON JACQUESSON ET FILS. est expirée depuis le 26 mai 2004.

Jean-Hervé CHIQUET a également déposé les autres marques suivantes : " ADOLPHE JACQUESSON " FONDATEUR DE LA MAISON JACQUESSON ET FILS.


Monsieur Jean-Hervé CHIQUET - 68, rue du Colonel Fabien, 51530 DIZY - France


Monsieur CHIQUET Jean-Hervé CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Vins d'appellation d'origine controlée Champagne