Couteau Morta, Couteaux Morta, Le Morta
Présentation de la marque Couteau Morta, Couteaux Morta, Le Morta
Déposée par voie électronique le 5 octobre 2009 par Jean-Henri PAGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couteau Morta, Couteaux Morta, Le Morta »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couteau Morta, Couteaux Morta, Le Morta est expirée depuis le 5 octobre 2019.
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Inscription le 11 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673556 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11