Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Pause Pâté
JEAN HENAFF S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1643962
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2011

Présentation de la marque Pause Pâté

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pause Pâté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF domicilié(e) 29710 POULDREUZIC (dossier no 2189207) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2189207) - France.

La marque Pause Pâté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pause Pâté est expirée depuis le 12 février 2011.

JEAN HENAFF a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINES HENAFF , PATE DE PORC HENAFF , HENAFF TERRINE BRETONNE DOREE AU FOUR , HENAFF LA SAUCISSE FRAICHE DE BRETAGNE , FFAUFFIFFON , HENAFF LES SPECIALITES CHARCUTIERES , VALVE SAVEUR , MERGUEIZH , H & Co. NOS SAVEURS DE BRETAGNE , LES VRAIS PETITS BONHEURS


JEAN HENAFF S.A., société anonyme - 29710 POULDREUZIC (dossier no 2189207) - France - SIREN 375580594


APPLIMA S.A - (dossier no 2189207) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189207 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Pâtés