Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATTIES
JEAN HENAFF S.A.

Numéro de dépôt :
96653577
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2006

Présentation de la marque PATTIES

Déposée le 3 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF domicilié(e) Pouldreuzic, 29710 PLOGASTEL SAINT GERMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque PATTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATTIES est expirée depuis le 3 décembre 2006.

JEAN HENAFF a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINES HENAFF , PATE DE PORC HENAFF , HENAFF TERRINE BRETONNE DOREE AU FOUR , HENAFF LA SAUCISSE FRAICHE DE BRETAGNE , FFAUFFIFFON , HENAFF LES SPECIALITES CHARCUTIERES , VALVE SAVEUR , MERGUEIZH , H & Co. NOS SAVEURS DE BRETAGNE , LES VRAIS PETITS BONHEURS


JEAN HENAFF S.A. - Pouldreuzic, 29710 PLOGASTEL SAINT GERMAIN - France - SIREN 375580594


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Viande de porc