Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pâté HENAFF, Pâté du Mataff
Jean HENAFF, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4100643
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2024
Pâté HENAFF, Pâté du Mataff de Jean HENAFF

Présentation de la marque Pâté HENAFF, Pâté du Mataff

Déposée par voie électronique le 25 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) Jean HENAFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pâté HENAFF, Pâté du Mataff » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean HENAFF domicilié(e) KERHASTEL - 29710 - POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque Pâté HENAFF, Pâté du Mataff a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâté HENAFF, Pâté du Mataff arrivera à expiration en date du 25 juin 2024.

Jean HENAFF a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINES HENAFF , PATE DE PORC HENAFF , HENAFF TERRINE BRETONNE DOREE AU FOUR , HENAFF LA SAUCISSE FRAICHE DE BRETAGNE , FFAUFFIFFON , HENAFF LES SPECIALITES CHARCUTIERES , VALVE SAVEUR , MERGUEIZH , H & Co. NOS SAVEURS DE BRETAGNE , LES VRAIS PETITS BONHEURS


Jean HENAFF, Société anonyme - KERHASTEL - 29710 - POULDREUZIC - France - SIREN 375580594


SELARL AVOXA 5, M. Bertrand ERMENEUX - 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs, figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), chopes à bières, bouteilles, services à café non en métaux précieux, mugs, tasses, assiettes, bocaux, beurriers, bols, porte couteaux, chopes à bière, boîtes à biscuits, boîtes à casse croute, boîtes à pain, ustensiles de cuisine non électriques, ustensiles de cuisine non en métaux précieux (non électriques), dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de savons, gants de ménage, moules à gâteaux, gourdes, tire-bouchons ;

Viande, charcuterie, salaisons, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelée de viande ; plats cuisinés ou préparés en conserves ou semi frais ou frais à base de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; pâtés à base de viande, de charcuterie, de volaille ou de gibier ; rillettes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.