Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VRAIS PETITS BONHEURS
JEAN HENAFF S.A. , Société anonyme

Numéro de dépôt :
3707267
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2020
LES VRAIS PETITS BONHEURS de JEAN HENAFF

Présentation de la marque LES VRAIS PETITS BONHEURS

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VRAIS PETITS BONHEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF domicilié(e) KER HASTELL 29710 POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VRAIS PETITS BONHEURS est expirée depuis le 25 janvier 2020.

JEAN HENAFF a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINES HENAFF , PATE DE PORC HENAFF , HENAFF TERRINE BRETONNE DOREE AU FOUR , HENAFF LA SAUCISSE FRAICHE DE BRETAGNE , FFAUFFIFFON , HENAFF LES SPECIALITES CHARCUTIERES , VALVE SAVEUR , MERGUEIZH , H & Co. NOS SAVEURS DE BRETAGNE , HENAFF


JEAN HENAFF S.A. , Société anonyme - KER HASTELL 29710 POULDREUZIC - France - SIREN 375580594


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Viande, charcuterie, salaisons, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelée de viande ; plats cuisinés ou préparés en conserves ou semi frais ou frais à base de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; pâtés à base de viande, de charcuterie, de volaille ou de gibier ; rillettes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services de vente au détail de Viande, charcuterie, salaisons, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelée de viande ; plats cuisinés ou préparés en conserves ou semi frais ou frais à base de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; pâtés à base de viande, de charcuterie, de volaille ou de gibier ; rillettes ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir ; services d'affichage publicitaire ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; études de marché ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.