LE PATE ROUX
Présentation de la marque LE PATE ROUX
Déposée le 7 février 1997 par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PATE ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PATE ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PATE ROUX est expirée depuis le 7 février 2007.
JEAN HENAFF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11