Présentation de la marque PAS DE PANIQUE C'EST BIOLOGIQUE
Déposée le 11 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) Jean HENAFF SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PAS DE PANIQUE C'EST BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean HENAFF SA domicilié(e) Ker Hastell - 29710 - POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.
La marque PAS DE PANIQUE C'EST BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Viande, charcuterie, salaisons, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelée de viande ; plats cuisinés ou préparés en conserves ou semi frais ou frais à base de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; pâtés à base de viande, de charcuterie, de volaille ou de gibier ; rillettes. Ces produits sont issus de l'agriculture biologique.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Ces produits sont issus de l'agriculture biologique.
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