(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 février 1995 par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556595.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 février 2025.
JEAN HENAFF SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278108 - Publication au BOPI 2004-12-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2015 n°2576216 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20