Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Garden Pâté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF SA domicilié(e) KERHASTELL - 29710 - POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque Garden Pâté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Viande, charcuterie, salaisons, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelée de viande ; plats cuisinés ou préparés en conserves ou semi frais ou frais à base de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; pâtés à base de viande, de charcuterie, de volaille ou de gibier ; rillettes ; viande conservée ; saucisses ; saucissons ;
Pâtés à la viande ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Activités de divertissement, sportives et culturelles ; Fourniture de divertissements en direct ; Organisation d'activités de loisirs et de compétitions sportives ; Organisation de concours [éducation ou divertissement] ; Organisation de concours à des fins récréatives ou culturelles ; Organisation de compétitions ; Organisation d'ateliers ; Organisation d'évènements culturels, sportifs et récréatifs ; Organisation de festivals ; Organisation de jeux, tournois et spectacles ; Services de loisirs ;
Services de traiteurs ; Service de restauration (alimentation) ; Services de plats à emporter [préparation de repas] ; Services de restauration en aliments et en boissons pour des banquets, événements en plein air.
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