Marque expirée - Marque en non vigueur

HENAFF La Mousse de Canard
JEAN HENAFF S.A SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99780971
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/03/2019

Présentation de la marque HENAFF La Mousse de Canard

Déposée le 16 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HENAFF La Mousse de Canard »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF S.A domicilié(e) KER HASTELL,29710 POULDREUZIC (dossier no 2393620) - 29710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2393620) - 75008 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENAFF La Mousse de Canard est expirée depuis le 16 mars 2019.

JEAN HENAFF S.A a également déposé les autres marques suivantes : HENAFF LA CUISINE DU MARCHE


JEAN HENAFF S.A SOCIETE ANONYME - KER HASTELL,29710 POULDREUZIC (dossier no 2393620) - 29710 - France - SIREN 375580594


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2393620) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393620 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Pâtés et terrines à base de viande.