Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TEXTILIT
Jean HEITZ

Numéro de dépôt :
3685843
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TEXTILIT de Jean HEITZ

Présentation de la marque TEXTILIT

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2009 par Jean HEITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEXTILIT »

Le déposant est Jean HEITZ domicilié(e) 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean HEITZ a également déposé les autres marques suivantes : AQU'ARGILE , ARGILETZ , , ARGILETZ HORSE , RASARGYL


Jean HEITZ - 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 6 janvier 2010 - Retrait total n°513268 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Tissus, matières tissées et supports tissés ou non à usage médical utilisés notamment pour les emplâtres, bandes et pansements, ainsi que pour les masques à usage médical.