Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RASARGYL
M. Jean HEITZ

Numéro de dépôt :
3949017
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/09/2022
RASARGYL de Jean HEITZ

Présentation de la marque RASARGYL

Déposée le 26 septembre 2012 par monsieur Jean HEITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RASARGYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Jean HEITZ domicilié(e) 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque RASARGYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASARGYL est expirée depuis le 26 septembre 2022.

Jean HEITZ a également déposé les autres marques suivantes : TEXTILIT , AQU'ARGILE , ARGILETZ , , ARGILETZ HORSE


M. Jean HEITZ - 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 18 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769172 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-18

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; Bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.