Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARGILE HORSE
Numéro de dépôt :
1533451
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1999
Présentation de la marque ARGILE HORSE
Déposée le 29 mai 1989 par monsieur Jean HEITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARGILE HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARGILE HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean HEITZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 juillet 1998 - Concession de licence n°258140 - Publication au BOPI 1998-07-20