Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean HEITZ
/
AQU'ARGILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQU'ARGILE
Jean HEITZ

Numéro de dépôt :
3371813
Date de dépôt :
22/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2025
AQU\'ARGILE de Jean HEITZ

Présentation de la marque AQU'ARGILE

Déposée le 22 juillet 2005 par Jean HEITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQU'ARGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est Jean HEITZ domicilié(e) 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque AQU'ARGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQU'ARGILE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

Jean HEITZ a également déposé les autres marques suivantes : TEXTILIT , ARGILETZ , , ARGILETZ HORSE , RASARGYL


Jean HEITZ - 1 Chemin de la Glacière - 77910 - GERMIGNY L'EVEQUE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 11 juin 2007 - Concession de licence n°455404 - Publication au BOPI 2007-06-11

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2015 n°2589233 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-11

Inscription le 18 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769172 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-18

Argile, sable et graviers pour aquarium. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.