Marque expirée - Marque en non vigueur
CUVÉE STE RADEGONDE
Numéro de dépôt :
3629097
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/02/2019
Présentation de la marque CUVÉE STE RADEGONDE
Déposée le 12 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean Guy et Bruno Arrive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CUVÉE STE RADEGONDE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE STE RADEGONDE est expirée depuis le 12 février 2019.
Jean Guy et Bruno Arrive a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31