Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MILO DES ARBOUSES
M. JEAN GUY DOUSSE Mme. LAURENCE CARRILLO
Numéro de dépôt :
4040931
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MILO DES ARBOUSES
Déposée par voie électronique le 18 octobre 2013 par monsieur JEAN GUY DOUSSE et madame LAURENCE CARRILLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MILO DES ARBOUSES »
Les déposants sont monsieur JEAN GUY DOUSSE domicilié(e) VILLA JOANA, 19 RUE FRANCOIS DUMORA - 33120 - ARCACHON - France et madame LAURENCE CARRILLO domicilié(e) 47 BOULEVARD DU PYLA - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. LAURENCE CARRILLO domicilié(e) 47 BOULEVARD DU PYLA - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JEAN GUY DOUSSE - VILLA JOANA, 19 RUE FRANCOIS DUMORA - 33120 - ARCACHON - France
Mme. LAURENCE CARRILLO - 47 BOULEVARD DU PYLA - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France
Mme. LAURENCE CARRILLO - 47 BOULEVARD DU PYLA - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648455 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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