Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOÏC SAINT BRICE
Monsieur Jean-Guy CHAUSSINAND

Numéro de dépôt :
1340299
Date de dépôt :
24/01/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/1996

Présentation de la marque LOÏC SAINT BRICE

Déposée le 24 janvier 1986 par monsieur Jean-Guy CHAUSSINAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOÏC SAINT BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Guy CHAUSSINAND domicilié(e) 72, La Canebière, 13001 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LOÏC SAINT BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOÏC SAINT BRICE est expirée depuis le 24 janvier 1996.


Monsieur Jean-Guy CHAUSSINAND - 72, La Canebière, 13001 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Services divers concernant l'information, conseils et défenses des animaux.