Présentation de la marque A.M.A. APPAREILS MOBILITE-ASSISTEE
Déposée le 29 avril 1996 par monsieur Jean-Guy Barboteau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.M.A. APPAREILS MOBILITE-ASSISTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est monsieur Jean-Guy Barboteau domicilié(e) 7, chemin de St Forget, 78460 Chevreuse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Guy Barboteau - France.
La marque A.M.A. APPAREILS MOBILITE-ASSISTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Guy Barboteau - 7, chemin de St Forget, 78460 Chevreuse - France
Monsieur Jean-Guy Barboteau - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
à savoir bras articulés, destiné à soutenir et à aider les personnes à mobilité réduite à s'asseoir sur les toilettes à usage médicale ou non médicale
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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