Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINTAIR TECHNOLOGIES
JEAN GUILLOT

Numéro de dépôt :
3691486
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
SAINTAIR TECHNOLOGIES de JEAN GUILLOT

Présentation de la marque SAINTAIR TECHNOLOGIES

Déposée le 16 novembre 2009 par JEAN GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINTAIR TECHNOLOGIES »

Le déposant est JEAN GUILLOT domicilié(e) 1 DOMAINE DE LINTILLAC - 19270 - USSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN GUILLOT domicilié(e) 1 DOMAINE DE LINTILLAC - 19270 - USSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTAIR TECHNOLOGIES est expirée depuis le 16 novembre 2019.

JEAN GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHAVAGNAC , EGUIZIER LE MOBILIER DES TOUT PETITS , PURELEC


JEAN GUILLOT - 1 DOMAINE DE LINTILLAC - 19270 - USSAC - France


JEAN GUILLOT - 1 DOMAINE DE LINTILLAC - 19270 - USSAC - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.