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Marques déposées par JEAN GUILLOT
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DOMAINE DE CHAVAGNAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAVAGNAC
JEAN GUILLOT

Numéro de dépôt :
3674579
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2019
DOMAINE DE CHAVAGNAC de JEAN GUILLOT

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAVAGNAC

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2009 par JEAN GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHAVAGNAC »

Le déposant est JEAN GUILLOT domicilié(e) 1 LINTILLAC - 19270 - USSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN GUILLOT domicilié(e) 1 LINTILLAC - 19270 - USSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAVAGNAC est expirée depuis le 8 septembre 2019.

JEAN GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : EGUIZIER LE MOBILIER DES TOUT PETITS , SAINTAIR TECHNOLOGIES , PURELEC


JEAN GUILLOT - 1 LINTILLAC - 19270 - USSAC - France


JEAN GUILLOT - 1 LINTILLAC - 19270 - USSAC - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.