Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEOSYLVA VALORISER NOS FORETS
M. Jean-Guénolé Cornet, Agissant pour le compte de la société "Néosylva" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4390510
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
NEOSYLVA VALORISER NOS FORETS de Jean-Guénolé Cornet

Présentation de la marque NEOSYLVA VALORISER NOS FORETS

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par monsieur Jean-Guénolé Cornet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEOSYLVA VALORISER NOS FORETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Guénolé Cornet domicilié(e) 5 La Distais - 44360 - Saint Etienne de Montluc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Guénolé Cornet domicilié(e) 5 La Distais - 44360 - Saint Etienne de Montluc - France.

La marque NEOSYLVA VALORISER NOS FORETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOSYLVA VALORISER NOS FORETS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.


M. Jean-Guénolé Cornet, Agissant pour le compte de la société "Néosylva" en cours de formation - 5 La Distais - 44360 - Saint Etienne de Montluc - France


M. Jean-Guénolé Cornet - 5 La Distais - 44360 - Saint Etienne de Montluc - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.