Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAPHNE
Numéro de dépôt :
932792
Date de dépôt :
26/08/1975
Lieu de dépôt :
Quimper
Présentation de la marque DAPHNE
Déposée le 26 août 1975 par Jean Guegan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Quimper), la marque française « DAPHNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAPHNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DAPHNE est expirée depuis le 26 août 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478