Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DEMENAGEURS OCCITANS
Monsieur Jean GRONDONNA

Numéro de dépôt :
1678515
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
26/09/1999

Présentation de la marque LES DEMENAGEURS OCCITANS

Déposée le 26 septembre 1989 par monsieur Jean GRONDONNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « LES DEMENAGEURS OCCITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean GRONDONNA domicilié(e) 9 Rue Crozatier, 43000 LE PUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUILLER PONCY - France.

La marque LES DEMENAGEURS OCCITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEMENAGEURS OCCITANS est expirée depuis le 26 septembre 1999.

Jean GRONDONNA a également déposé les autres marques suivantes : INTER EUROPE MOVING , T.D.G.


Monsieur Jean GRONDONNA - 9 Rue Crozatier, 43000 LE PUY - France


SCP BOUILLER PONCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

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