Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCE ADOUR
Numéro de dépôt :
1418753
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1997
Présentation de la marque FRANCE ADOUR
Déposée le 17 juillet 1987 par monsieur Jean GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE ADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCE ADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ADOUR est expirée depuis le 17 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52