L'ARTISAN SAVONNIER
Présentation de la marque L'ARTISAN SAVONNIER
Déposée le 1 juin 1994 par monsieur Jean GRAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « L'ARTISAN SAVONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ARTISAN SAVONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524680.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISAN SAVONNIER est expirée depuis le 1 juin 2004.
Jean GRAVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 juin 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°255422 - Publication au BOPI 1998-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30