Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1939
JEAN GLEIZES, SARL

Numéro de dépôt :
3900547
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
1939 de JEAN GLEIZES

Présentation de la marque 1939

Déposée le 27 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN GLEIZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1939 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN GLEIZES domicilié(e) 2 AVENUE DE CAPESTANG - 11590 - OUVEILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 216 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN GLEIZES, M. CALLEGARIN PIERRE PHILIPPE domicilié(e) 2 AVENUE DE CAPESTANG - 11590 - OUVEILLAN - France.

La marque 1939 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1939 est expirée depuis le 27 février 2022.

JEAN GLEIZES a également déposé les autres marques suivantes : JEAN GLEIZES UN VIN TOUT SIMPLE EN ROBE DU DIMANCHE , LE CERCLE DE BACCHUS , Jean Gleizes


JEAN GLEIZES, SARL - 2 AVENUE DE CAPESTANG - 11590 - OUVEILLAN - France - SIREN 481216356


JEAN GLEIZES, M. CALLEGARIN PIERRE PHILIPPE - 2 AVENUE DE CAPESTANG - 11590 - OUVEILLAN - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 29 avril 2013 - Rejet partiel n°600013 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres.