Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPLI-PANIER
JEAN GLEDEL

Numéro de dépôt :
3842894
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2021
APPLI-PANIER de JEAN GLEDEL

Présentation de la marque APPLI-PANIER

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2011 par JEAN GLEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APPLI-PANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est JEAN GLEDEL domicilié(e) 1 TER RUE DU CHATEAU D EAU - 41260 - LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN GLEDEL domicilié(e) 1 TER RUE DU CHATEAU D EAU - 41260 - LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France.

La marque APPLI-PANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLI-PANIER est expirée depuis le 1 juillet 2021.


JEAN GLEDEL - 1 TER RUE DU CHATEAU D EAU - 41260 - LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France


JEAN GLEDEL - 1 TER RUE DU CHATEAU D EAU - 41260 - LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Logiciels (programmes enregistrés) ;application informatique qui aide un producteur de produits agro-alimentaires à gérer la vente directe de ses produits sous forme de panier.