Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILLIS
Jean GILET

Numéro de dépôt :
1719273
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
22/06/1999

Présentation de la marque GILLIS

Déposée le 22 juin 1989 par Jean GILET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « GILLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean GILET, domicilié(e) 3 Rue du Puy Courny, 15000 AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel PAMART - France.

La marque GILLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILLIS est expirée depuis le 22 juin 1999.


Jean GILET - 3 Rue du Puy Courny, 15000 AURILLAC - France


Michel PAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 11 mars 2008 - Gage constitué n°470524 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 12 octobre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°286378 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription le 12 octobre 1999 - Résiliation de licence n°286377 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription le 22 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165470 - Publication au BOPI 1993-11-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Publicité et affaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).