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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN GESTAS
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JEAN GESTAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN GESTAS
JEAN GESTAS S.A.

Numéro de dépôt :
97689423
Date de dépôt :
24/07/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2017

Présentation de la marque JEAN GESTAS

Déposée le 24 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) JEAN GESTAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN GESTAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN GESTAS domicilié(e) 64520 CAME (dossier no 2332991) - 64520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 734 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2332991) - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN GESTAS est expirée depuis le 24 juillet 2017.

JEAN GESTAS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN GESTAS


JEAN GESTAS S.A. - 64520 CAME (dossier no 2332991) - 64520 - France - SIREN 339734261


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2332991) - 17000 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2332991 - Publication au BOPI 2007-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Meubles à savoir tables, chaises, fauteuils, dessertes, commodes, buffets, divans, lits, meubles de bureau, garnitures de meubles non métalliques, rayons de meubles, plateaux de table, vitrines. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques). Tissus d'ameublement, rideaux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).