Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CG Chappe Gessalin AUTOMOBILES CG
JEAN GESSALIN

Numéro de dépôt :
3732284
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2020
CG Chappe Gessalin AUTOMOBILES CG de JEAN GESSALIN

Présentation de la marque CG Chappe Gessalin AUTOMOBILES CG

Déposée le 21 avril 2010 par JEAN GESSALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CG Chappe Gessalin AUTOMOBILES CG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN GESSALIN domicilié(e) 29 IMPASSE FARRIOU - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN GESSALIN domicilié(e) 29 IMPASSE FARRIOU - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.

La marque CG Chappe Gessalin AUTOMOBILES CG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CG Chappe Gessalin AUTOMOBILES CG est expirée depuis le 21 avril 2020.


JEAN GESSALIN - 29 IMPASSE FARRIOU - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France


JEAN GESSALIN - 29 IMPASSE FARRIOU - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France


Republication pour erratum - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.