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Marques déposées par monsieur Jean Gaultier
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ACCESANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESANTE
M. Jean Gaultier

Numéro de dépôt :
3938051
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/07/2022
ACCESANTE de Jean Gaultier

Présentation de la marque ACCESANTE

Déposée le 31 juillet 2012 par monsieur Jean Gaultier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACCESANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Jean Gaultier domicilié(e) 331 avenue d'Antibes - 45200 - Montargis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Cuenin domicilié(e) 13 rue Crucy - 44009 - Nantes Cedex 1 - France.

La marque ACCESANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESANTE est expirée depuis le 31 juillet 2022.

Jean Gaultier a également déposé les autres marques suivantes : MNH EXTENSE


M. Jean Gaultier - 331 avenue d'Antibes - 45200 - Montargis - France


M. Jean Cuenin - 13 rue Crucy - 44009 - Nantes Cedex 1 - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Services de caisses de prévoyance ; banque directe ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.