Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAN PLUS
Numéro de dépôt :
1178943
Date de dépôt :
12/08/1980
Lieu de dépôt :
MARENNES
Présentation de la marque ROYAN PLUS
Déposée le 12 août 1980 par monsieur Jean GATIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « ROYAN PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAN PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAN PLUS est expirée depuis le 12 août 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04