Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TETE DE BRETON
Numéro de dépôt :
1116286
Date de dépôt :
13/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TETE DE BRETON
Déposée le 13 décembre 1979 par monsieur Jean GARSUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TETE DE BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TETE DE BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TETE DE BRETON est expirée depuis le 13 décembre 1989.
Jean GARSUAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027