TETE DE BRETON
Présentation de la marque TETE DE BRETON
Déposée le 13 décembre 1979 par monsieur Jean GARSUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TETE DE BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TETE DE BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TETE DE BRETON est expirée depuis le 13 décembre 1989.
Jean GARSUAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027