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Marques déposées par monsieur Jean GARSUAULT
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LE BRAS DOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BRAS DOR
Monsieur Jean GARSUAULT

Numéro de dépôt :
1025245
Date de dépôt :
30/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE BRAS DOR

Déposée le 30 juin 1977 par monsieur Jean GARSUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE BRAS DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean GARSUAULT domicilié(e) 19, rue Pierre Loti 92340 BOURG LA REINE. - France.

La marque LE BRAS DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE BRAS DOR est expirée depuis le 30 juin 1987.

Jean GARSUAULT a également déposé les autres marques suivantes : PRIKA , COMPAGNIE FRANCAISE DES CREMES , AIL ET FINES HERBES , FROMAGE A GRILLER , IDENTIPIQUE , MINCELET , CREME A MONTER , FROMAGE JEUNE , SYMBOLE PUBLICITE , FROMAGE NOUVEAU


Monsieur Jean GARSUAULT - 19, rue Pierre Loti 92340 BOURG LA REINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.